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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) RHONE-POULENC INTERSERVICES
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FREQUENCE DOUMER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FREQUENCE DOUMER
RHONE-POULENC INTERSERVICES (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
97663106
Date de dépôt :
11/02/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/02/2007

Présentation de la marque FREQUENCE DOUMER

Déposée le 11 février 1997 par la Société Anonyme (SA) RHONE-POULENC INTERSERVICES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FREQUENCE DOUMER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-12 du 21 mars 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) RHONE-POULENC INTERSERVICES domicilié(e) 25 QUAI PAUL DOUMER, 92400 COURBEVOIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 322 346 636 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, C. GELAIN RHONE-POULENC, DIRECTION des MARQUES - France.

La marque FREQUENCE DOUMER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97663106.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FREQUENCE DOUMER est expirée depuis le 11 février 2007.

RHONE-POULENC INTERSERVICES a également déposé les autres marques suivantes : SEM SYSTEME EXPERT EN METHODOLOGIE , CHIMED , G.I.N.I. GESTION INFORMATISEE DES NUISANCES INDUSTRIELLES , DIAPOL , COMPTECO , PROFORIS


RHONE-POULENC INTERSERVICES (Société Anonyme) - 25 QUAI PAUL DOUMER, 92400 COURBEVOIE - France - SIREN 322346636


C. GELAIN RHONE-POULENC, DIRECTION des MARQUES - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-30

Publication - Publication le 21 mars 1997 au BOPI 1997-12

Papier, carton; produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles): matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés. Journal de communication interne